
Notice Légale & Propriété Intellectuelle
Copyright © 2026 KLARRION. Tous droits réservés.
L’intégralité des contenus, architectures, données et technologies publiés sur le site klarrion.com, ainsi que sur l’ensemble de ses sous-domaines, est protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales en vigueur. Toute exploitation non autorisée constitue un acte de contrefaçon.
1. Champ d’Application et Actifs Protégés
La structure générale du site, ainsi que les éléments textuels, graphiques, logiciels et multimédias composant les plateformes KLARRION, demeurent la propriété exclusive de la marque ou de ses ayants droit.
Cette protection stricte englobe, sans s’y limiter :
- Actifs Numériques Interactifs : Les configurations tridimensionnelles, les modèles 3D interactifs, les interfaces de visualisation WebGL, ainsi que le code source, les scripts, les feuilles de style (CSS) et l’architecture technique globale du site.
- Contenus Pédagogiques & Médias : Les tutoriels vidéo, démonstrations de produits, guides d’installation, supports d’apprentissage en ligne et contenus associés aux codes QR présents sur nos documentations physiques ou numériques.
- Données Commerciales : Les bases de données produits, les arborescences de catalogues, les descriptions marketing, les structures de prix et l’organisation logique des informations.
2. Documentation Technique et Dessins Industriels
En tant que concepteur d’équipements et de mobilier, KLARRION développe des solutions techniques rigoureuses.
Les fiches techniques, schémas de montage, dimensions, spécifications de matériaux, photographies de laboratoire et rendus industriels constituent un savoir-faire propriétaire strict.
L’utilisation de ces données techniques pour reproduire, modifier, fabriquer ou faire fabriquer des produits similaires par des tiers est strictement interdite. Leur consultation ne cède aucun droit de propriété industrielle, qu’il s’agisse de brevets, de dessins ou de modèles déposés.
3. Protection de la Marque et Identité Visuelle
La dénomination KLARRION, ses variantes graphiques, ses emblèmes, ainsi que ses chartes colorimétriques officielles (notamment les références #387FA8 et #FBBC34) sont des marques déposées.
Toute imitation, déclinaison visuelle trompeuse, utilisation de métatags ou usage commercial de notre identité graphique, de nature à créer une confusion dans l’esprit du public ou à parasiter la notoriété de la marque, fera l’objet de poursuites immédiates.
4. Extraction de Données, Web Scraping et Intelligence Artificielle
KLARRION interdit formellement l’utilisation de tout système automatisé (robots, araignées, outils de “scraping”) destiné à extraire des données, des descriptions de produits ou des images de son site internet.
De plus, l’utilisation de nos contenus textuels, techniques ou visuels pour alimenter, entraîner ou valider des bases de données d’algorithmes d’Intelligence Artificielle (générative ou non) est strictement interdite sans un accord contractuel explicite, écrit et signé par la direction de KLARRION.
5. Conditions d’Utilisation et Licences Limitées
KLARRION concède à l’utilisateur une licence d’accès limitée, non exclusive et révocable, strictement restreinte à un usage personnel ou professionnel d’évaluation dans le cadre d’un processus d’achat.
L’utilisateur est autorisé à télécharger les fiches techniques au format PDF pour un besoin d’analyse technique interne. En revanche, l’intégration de nos pages ou de nos modèles 3D via des systèmes d’iFrames, d’intégration profonde (deep-linking) ou de miroirs sur des serveurs tiers est formellement interdite.
6. Sanctions et Juridiction Compétente
Le non-respect de ces dispositions expose le contrevenant à des poursuites civiles et pénales pour contrefaçon et concurrence déloyale. KLARRION se réserve le droit de documenter toute infraction par voie d’huissier ou d’audit numérique et de réclamer des dommages et intérêts proportionnels au préjudice commercial et à l’atteinte à l’image subis.
Variations Officielles de la Marque
Actifs graphiques protégés — Usage et affichage soumis à autorisation préalable.